CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION (les « Conditions Générales »)
Le présent site internet Enjoy321.com (le « Site ») est exploité par la société MOTW, 26 avenue Gustave Eiffel, 33695, Mérignac cedex, France (« MOTW »).
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MOTW.
26 avenue Gustave Eiffel
33695, Mérignac cedex
France
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Liens vers d'autres sites
Le Site contient des liens vers des sites internet de tiers. Les sites liés ne sont pas sous le contrôle de MOTW, et MOTW n'est pas responsable des contenus de ces sites liés. MOTW fournit ces liens pour convenance et un lien n'implique pas que MOTW parraine ou recommande le site lié en question ni que MOTW soit affilié à celui-ci. Les sites liés sont détenus et exploités par des revendeurs ou des prestataires de services indépendants et, de ce fait, MOTW ne peut vous garantir que vous serez satisfaits de leurs produits, services ou pratiques commerciales. Il vous appartient de faire toutes vérifications qui vous semblent nécessaires ou opportunes avant de procéder à une quelconque transaction avec l'un de ces tiers.
Utilisation des salles de réunion, informations télématiques et autres forums de discussion
Il se peut que le Site accepte de comprendre et permette à ses utilisateurs de proposer du Contenu et de placer des récits de leurs expériences de voyages ainsi que d'autres communications et des messages d'ordre général (les « Messages d'Utilisateurs ») dans des salles de réunion (« chat rooms »), service d'informations télématique (« bulletin boards ») ou dans d'autres forums. Dans l'hypothèse où MOTW fournirait de tels services, vous vous engagez expressément à n'utiliser de tels services que pour envoyer des Messages d'Utilisateurs convenables et se rapportant à l'objet du forum en question. MOTW ne revoit ni ne contrôle les Messages d'Utilisateurs placés ou diffusés sur le Site, que ce soit dans des chat rooms, sur des bulletin boards ou dans d'autres forums de communication et ne saurait encourir quelque responsabilité que ce soit se rapportant à de tels Messages d'Utilisateurs. MOTW se réserve toutefois le droit de retirer tout Message d'Utilisateur et/ou tout Contenu du Site sans préavis, pour quelque raison que ce soit et à sa seule discrétion.
Vous trouverez ci-après une liste non exhaustive des types de Messages d'Utilisateurs illicites ou interdits sur le Site. MOTW se réserve le droit de modifier cette liste à tout moment, ainsi que de procéder à toute enquête et d'engager, à sa discrétion, toute action juridique contre quiconque enfreindrait cette disposition, y compris, sans que cette énumération soit limitative, en retirant du Site la communication proscrite et en résiliant le droit d'utilisation du Site des personnes en infraction.
Cette liste comprend des Messages d'Utilisateurs:
• Manifestement injurieux pour la communauté des internautes, tels que les contenus incitant au racisme, au fanatisme, à la haine ou à toute attaque physique de groupes ou d'individus,
• qui harcèlent ou incitent à harceler une personne,
• impliquant la transmission de messages publicitaires non souhaités (« junk mail »), de chaînes épistolaires, ou d'envoi en masse de messages non sollicités (« spamming »);
• diffamatoires ou insultants
• promouvant des informations que vous savez être fallacieuses ou trompeuses, encourageant des activités illicites ou des comportements abusifs, obscènes ou menaçants ;
• encourageant la copie illicite ou non autorisée d'œuvres de tiers protégées par des droits d'auteur, par exemple en fournissant des programmes informatiques piratés ou des liens vers de tels programmes ou des informations permettant de contrer des procédés de protection de copie installés par le fabricant ou en fournissant de la musique piratée ou des liens vers des fichiers de musique piratée,
• contenant des pages à accès restreint ou dépendant d'un mot de passe, des pages cachées ou des images (qui ne proviennent de ni ne conduisent par lien à d'autres pages accessibles),
• fournissant des instructions ou des informations se rapportant à des activités illicites, telles que la fabrication ou l'achat d'armes illicites, l'atteinte à la vie privée de quelqu'un, ou la création ou la fourniture de virus informatiques,
• constituant un comportement pouvant être considéré comme criminel, engageant la responsabilité civile de la personne ou étant en contravention avec la loi ou en infraction avec les droits d'un tiers dans tout autre pays du monde,
• entreprenant, sans notre accord préalable écrit, des activités commerciales et/ou des ventes, telles que des concours, des « sweepstakes », du troc, de la publicité et de la vente à la boule de neige.
En inscrivant ou en diffusant des Messages d'Utilisateurs sur le Site, vous concédez expressément à MOTW et à ses affiliés le droit irrévocable de rendre ces Messages d'Utilisateurs disponibles, ces Messages d'Utilisateurs peuvent donc être librement utilisés, copiés, publiés, traduits et diffusés par d'autres sans votre accord, sur quelque support et sous quelque forme que ce soit, à des fins de promotion et de publicité. Vous vous engagez à ne pas inscrire ou diffuser de d'éléments ou d'informations sur lesquels un tiers détient des droits d'auteur, sauf à obtenir l'accord écrit exprès du tiers en question, et vous vous engagez à indemniser MOTW et à dégager MOTW de toute réclamation engendrée par une infraction de votre part aux dispositions de cette clause ou s'y rapportant.
Politique de notification et retrait pour contenu illicite
MOTW fonctionne sur une base de notification et retrait. En cas de réclamation ou d'objection de votre part quant à des éléments ou des contenus placés sur le Site, y compris les Messages d'Utilisateurs, ou si vous pensez que des éléments ou des contenus placés sur le Site contrefont des droits d'auteur que vous détenez, vous êtes priés de nous contacter immédiatement, en suivant notre procédure de Notification et Démontage. Une fois cette procédure suivie, MOTW s'efforcera, dans une mesure raisonnable, de retirer le contenu illicite dans les meilleurs délais.
Vie privée
Toute information à caractère personnel saisie sur le présent Site par vous ou par MOTW sera utilisée conformément avec notre politique de protection de la vie privée.
Droit applicable et tribunaux compétents
Le Site, (à l'exclusion des liens vers des sites de tiers), est contrôlé par MOTW et exploité par MOTW depuis ses bureaux situés à Mérignac cedex, France et à ses alentours. Par sa mise en ligne du Site et votre utilisation de celui-ci, MOTW et vous-même convenez de manière explicite que tout litige, toute réclamation ou autres problèmes engendrés par l'utilisation que vous faites du Site, ou s'y rapportant, seront régis par les lois françaises, à l'exclusion de ses règles de conflits de lois. Vous acceptez que toutes réclamations que vous pourriez avoir contre MOTW découlant du fonctionnement ou de l'utilisation du Site, ou s'y rapportant, soient portées devant les tribunaux compétents français pour résolution, sauf dans le cas où des dispositions applicables dans votre pays de résidence exigeraient l'application d'autres règles ou une autre attribution de compétence juridictionnelle, et que de telles dispositions ne puissent être écartées par contrat.
Modifications
MOTW peut périodiquement, et à sa seule discrétion, apporter aux présentes Conditions Générales, comme à toute portion de celles-ci, des modifications, des adjonctions ou des suppressions, chaque fois que cela lui paraît nécessaire à des fins techniques, juridiques ou de réglementation générale, comme du fait de changements apportés aux services fournis ou à la nature ou l'agencement du Site. Tout changement vous est notifié par MOTW avec un préavis raisonnable. Par la suite, vous vous engagez expressément à être lié par les Conditions Générales ainsi modifiées.
MOTW peut interrompre, modifier ou cesser à tout moment tout aspect du service Enjoy321.com, y compris en ce qui concerne la disponibilité de toute option, base de données ou de tout contenu. MOTW peut aussi imposer des limites à certaines options et services ou restreindre votre faculté d'accès à tout ou partie du Site ou de tout autre site internet de MOTW, sans préavis ni responsabilité pour des raisons techniques ou de sécurité, pour empêcher un accès non autorisé, la perte ou la destruction de données, ou lorsque nous considérons, à notre seule discrétion, que vous êtes en infraction avec l'un des termes des présentes Conditions Générales, d'une loi ou d'un règlement et lorsque nous décidons d'arrêter la fourniture d'un service.
Toute poursuite par vous de l'utilisation du site Enjoy321.com maintenant ou après l'affichage d'une telle notification de changement, vaut acceptation par vous des modifications en question.
Dispositions générales
Au cas où une quelconque portion des présentes conditions Générales serait déclarée invalide ou inapplicable selon le droit applicable, y compris, de manière non limitative, les exclusions de garantie et limitations de responsabilité énoncées ci-dessus, les dispositions invalides ou inapplicables en question seront réputées remplacées par des dispositions valides et applicables qui correspondent le mieux à l'intention de la clause d'origine, les autres termes des présentes Conditions Générales restant en vigueur et de plein effet.
MOTW aura le droit de céder, transmettre, sous-traiter ou déléguer des droits, des devoirs ou des obligations au titre des présentes Conditions Générales. Un tel droit ne vous est pas conféré.
Vous convenez que ni les présentes Conditions Générales ni l'usage du Site ne créent entre MOTW et vous-mêmes de société ou d'entreprise commune, de contrat de travail ou de mandat.
Les présentes Conditions Générales sont disponibles dans la langue du Site. La version spécifique des Conditions Générales auxquelles vous signifiez votre accord ne sera pas individuellement conservée par MOTW.
Le présent Site n'étant pas périodiquement mis à jour de manière régulière, il ne doit pas, par conséquent, être déclaré comme produit éditorial sous quelque système juridique que ce soit.
Enjoy321.com : Procédure de notification et retrait
Veuillez choisir l’une des notifications suivantes, selon la nature de votre réclamation:
(1) Notification à MOTW de contenu diffamatoire
Notes
Des déclarations véridiques ou qui reflètent une opinion franche (par ex. des mauvaises critiques) ne constituent généralement pas, en elles-mêmes, le fondement d’une diffamation. Il vous est conseillé d’évaluer les faits avec soin (et de demander un avis juridique en cas de doute) avant de faire une réclamation, car une réclamation injustifiée peut engager votre responsabilité.
MOTW se réserve le droit de demander des vérifications de votre identité et de rechercher des informations supplémentaires pour clarifier sur quelle base vous fondez votre réclamation. Nous attirons votre attention sur le fait que MOTW peut ne pas être en mesure d’instruire des réclamations anonymes ou mal adressées ou qui ne nous fournissent pas les informations réclamées par le formulaire de Notification figurant ci-après Suivant la réception d’une telle Notification, nous nous efforcerons, dans une mesure raisonnable, d’identifier le contenu diffamatoire mais nous ne saurions encourir de responsabilités si vous ne nous avez pas fourni tous les faits pertinents ou si ces faits ne peuvent être vérifiés. Toutes les données à caractère personnel que vous nous fournirez pourront être utilisées conformément à notre Politique de Respect de la Vie Privée. Vous êtes priés de revoir les termes de celle-ci avant de nous envoyer des données à caractère personnel.
Attention: toutes vos déclarations sont susceptibles d’être utilisées dans le cadre d’actions en justice. La fourniture par vous d’informations mensongères, inexactes ou trompeuses peut engager votre responsabilité civile et pénale.
Pour notifier à MOTW une déclaration prétendument diffamatoire contenue sur ce Site internet, vous êtes prié de remplir la Notification à MOTW de Contenu Diffamatoire ci-dessous et d’en envoyer une copie datée et signée à:
MOTW.
A l’attention de : Gestion du contenu
26 avenue Gustave Eiffel
33695 Mérignac cedex France
Vous devez aussi inclure votre adresse postale, votre numéro de téléphone pendant la journée et une adresse e-mail pour que MOTW puisse répondre à la notification.
Notification à MOTW de contenu diffamatoire
Je [indiquer vos nom et prénoms] demeurant à [indiquer votre adresse postale, votre numéro de téléphone pendant la journée et une adresse e-mail], déclare ce qui suit:
1. Je me rapporte au site internet [prière d’insérer le site internet de Enjoy321.com concerné (par exemple www.Enjoy321.com)] (le “Site internet”) et je notifie à MOTW par la présente que via son Site internet, elle permet ou participe à la publication d’une déclaration diffamatoire.
2. La déclaration concernée apparaît sur le Site internet à l’adresse [prière de couper-coller l’article dans lequel apparaît la déclaration concernée, ainsi que l’adresse de la page internet concernée depuis le Site internet où les propos diffamatoires apparaissent].
3. Les propos que je considère comme diffamatoires sont : [prière de répéter exactement les propos tels qu’ils apparaissant sur le Site internet sur lequel porte votre réclamation].
4. Je considère que ces propos sont diffamatoires car [prière d’indiquer pourquoi vous considérez les propos en question comme diffamatoires].
5. Les propos diffamatoires ne sont pas véridiques car [prière de préciser pourquoi les propos, objet de la réclamation, ne sont pas véridiques et ce que vous pensez être la réalité de la situation]
6. [si la personne effectuant cette déclaration agit au nom du plaignant, prière d’insérer la mention suivante: Je suis autorisé(e) à agir au nom du plaignant. La [personne/l’entité] soutenant que ces paroles sont diffamatoires est [prière d’indiquer ici le nom et l’adresse de cette personne/entité] (“le Plaignant”). Je suis [prière d’expliquer la nature de la relation entre le signataire et le Plaignant].
Je certifie l’exactitude de la présente réclamation et je suis conscient(e) que la notification ci-dessus peut être utilisée dans le cadre d’une action en justice ultérieure se rapportant à la réclamation pour diffamation ci-dessus.
Signature:
Date:
(2) Notification à MOTW de Contrefaçon de Droits de Propriété Intellectuelle
Notes
Si vous pensez qu’il a été effectué, en relation à une œuvre ou des éléments vous appartenant, des opérations qui constituent une contrefaçon de vos droits de propriété intellectuelle, vous êtes priés de le notifier à MOTW au moyen de la « Notification à MOTW de Contrefaçon de Droits de Propriété Intellectuelle » suivante.
MOTW se réserve le droit de demander des vérifications sur votre identité et de rechercher des informations supplémentaires pour clarifier sur quelle base vous fondez votre réclamation. Nous attirons votre attention sur le fait que MOTW peut ne pas pouvoir instruire des réclamations anonymes ou mal adressées ou qui ne fournissent pas les informations réclamées par le formulaire de Notification figurant ci-après]. Nous nous efforcerons, dans une mesure raisonnable, d’identifier le contenu prétendument contrefacteur mais nous ne saurions encourir de responsabilités si vous ne nous avez pas fourni tous les faits pertinents ou si ces faits ne peuvent être vérifiés.
Attention : toutes vos déclarations sont susceptibles d’être utilisées dans le cadre d’actions en justice. La fourniture par vous d’informations mensongères, inexactes ou trompeuses peut engager votre responsabilité civile et pénale.
Pour notifier à MOTW une déclaration de contrefaçon alléguée de droits de propriété intellectuelle contenue sur le Site internet, vous êtes prié de remplir la Notification à MOTW de Contrefaçon de Droit de Propriété Intellectuelle ci-dessous et d’en envoyer une copie datée et signée à:
MOTW.
A l’attention de : Gestion du contenu
26 avenue Gustave Eiffel
33695 Mérignac cedex France
Ou par email : brand@Enjoy321.com
Vous devez aussi inclure votre adresse postale, votre numéro de téléphone pendant la journée et une adresse e-mail pour que MOTW puisse répondre à la Notification.
Notification à MOTW de Contrefaçon de Droits de Propriété Intellectuelle
DECLARATION:
Je soussigné(e), [indiquer vos nom et prénoms] demeurant à [indiquer votre adresse postale, votre numéro de téléphone pendant la journée et une adresse e-mail], fais la déclaration suivante:
1. Je me rapporte au site internet [prière d’insérer le site Enjoy321.com approprié (par exemple www.Enjoy321.com)] (le “Site internet”) et je notifie à MOTW par la présente que le contenu de votre Site internet tel qu’identifié ici contrefait des droits de propriété intellectuelle ou participe à une telle contrefaçon.
2. L’œuvre sur laquelle des droits de propriété intellectuelle sont revendiqués est
[prière d’identifier et de décrire clairement les travaux ou l’ [les] élément(s) sur lesquels porte l’allégation de contrefaçon] (l’ « Œuvre »).
[Note: prière de préciser quel droit de propriété intellectuelle est contrefait : brevet, droit d’auteur, marque, dessins et modèles et de donner les détails disponibles sur les enregistrements éventuels.]
3. La réclamation pour contrefaçon de l’Oeuvre porte sur l’élément suivant (“Elément Contrefacteur”) :[prière d’identifier clairement et de décrire les travaux ou l’ [les] élément(s) contrefacteurs].
4. Les Eléments Contrefacteurs apparaissent sur le Site internet à [prière de copier-coller l’adresse de la page internet concernée à partir du Site internet sur lequel apparaissent les Eléments contrefacteurs].
5. L’utilisation des Eléments contrefacteurs décrits au paragraphe 4 est une infraction [à mes droits] [ou] [ aux droits du Plaignant] [supprimer la mention inutile] sur l’Oeuvre et n’est pas autorisée par le titulaire des droits, son [ses] mandataires ou la loi.
6. [Je suis] [ou] [Je suis autorisé(e) à agir au nom du] titulaire de droits exclusifs sur l’Oeuvre sur laquelle porte l’allégation de contrefaçon. [si la personne effectuant cette déclaration agit au nom du plaignant, prière d’insérer la mention suivante: La personne/l’entité soutenant que son droit sur l’Oeuvre a été contrefait est [prière d’indiquer ici le nom et l’adresse de cette personne/entité] (“le Plaignant”). Je suis [prière d’expliquer la nature de la relation entre le signataire et le Plaignant].
Je certifie l’exactitude de la présente réclamation et je suis conscient(e) que les réclamations ci-dessus peuvent être utilisées dans le cadre d’une action en justice ultérieure se rapportant à la réclamation pour contrefaçon ci-dessus.
Signature:
Date:
Charte sur le respect de la vie privée
Ce site Internet (le « Site ») est exploité par MOTW, 26 avenue Gustave Eiffel, 33695, Mérignac cedex, France.
MOTW a rédigé la présente charte sur la protection car nous avons attachons une grande importance à votre droit à une vie privée. La présente charte prend effet à compter du 20 juillet 2010 et régit la collecte et l’utilisation d’informations à caractère personnel opérées sur l’ensemble de ce Site à ou après cette date.
La présente charte décrit les différentes catégories d’informations recueillies par MOTWauprès de ses utilisateurs et leur mode d’utilisation. Avant de nous communiquer des informations à caractère personnel, veuillez procéder à la lecture attentive de cette charte. En utilisant ce Site, vous acceptez que MOTW utilise les informations à caractère personnel vous concernant conformément à la présente charte. Si vous n’acceptez pas les modalités de cette charte, veuillez ne pas utiliser ce Site. Si vous avez des questions sur cette charte, envoyez-nous un courriel à l’adresse suivante : privacy@Enjoy321.com.
Les informations que nous recueillons.
1. Les utilisateurs non inscrits
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Si vous ne vous inscrivez pas, nous ne collecterons alors que des informations limitées à votre sujet. Nous enregistrons votre adresse IP pour que vous puissiez bénéficier d’une aide en matière de diagnostic sur les problèmes rencontrés par notre serveur, pour administrer notre Site et pour assurer le suivi des statistiques d’utilisation. Selon que vous vous connectez à notre Site au moyen d’une connexion Internet permanente (comme par exemple un modem câble ou l’ADSL) ou bien d’une connexion par ligne commutée (de type AOL ou Earthlink par exemple), votre adresse IP peut être différente à chacune de vos visites ou rester la même. Quoi qu’il en soit, il nous serait extrêmement difficile de vous identifier au moyen de votre adresse IP et nous n’essayons pas de le faire. Si vous arrivez sur notre Site en cliquant sur un lien ou une publicité figurant sur un autre site, cette information est également enregistrée par nos soins. Ceci nous aide à valoriser au maximum notre présence sur Internet et à comprendre les centres d’intérêts de nos utilisateurs. L’ensemble de ces informations ne sont recueillies et utilisées que de manière globale, c’est-à-dire qu’elles sont enregistrées dans notre banque de données à partir de laquelle nous pourrons les utiliser pour établir des rapports à caractère général sur nos visiteurs, mais non des rapports sur nos visiteurs individuels.
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2. Utilisateurs inscrits
Si vous choisissez de vous inscrire auprès de Enjoy321.com, vous serez en mesure d’ajouter des éléments à notre Site. Par exemple, vous pourrez y publier vos propres récits de voyage et participer à nos forums de discussion. Vous aurez également la possibilité d’envoyer par courriel des contenus Enjoy321.com à votre adresse ainsi qu’à l’adresse de tiers. En outre, vous pourrez profiter de la faculté qui vous sera offerte de personnaliser votre expérience du site Enjoy321.com. Vous bénéficierez de plus en plus d’avantages liés à votre inscription au fur et à mesure que nous apprendrons à vous connaître et que nous introduirons des nouvelles options. Nous vous encourageons à vous inscrire pour pouvoir découvrir la totalité de ce que Enjoy321.com peut vous offrir !
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Comment nous utilisons les informations à caractère personnel que nous recueillons.
Nous utilisons les informations à caractère personnel que nous recueillons dans notre intérêt mutuel ! Comme nous l’indiquons ci-dessus, votre inscription auprès de Enjoy321.com vous permet de personnaliser notre Site pour qu’il vous soit aussi utile que possible. Cela vous permet également de vous connecter automatiquement sur notre Site à chaque fois que vous le visitez, sans avoir, lors de chaque connexion, à saisir manuellement votre nom d’utilisateur ou votre mot de passe. Nous sommes également susceptibles d’utiliser les informations à caractère personnel vous concernant pour vous communiquer de temps à autres des nouvelles ou des informations importantes provenant de Enjoy321.com, des messages venant d’autres membres de Enjoy321.com et/ou pour vous demander votre avis sur le Site. En plus de ces mises à jour périodiques, nous pouvons vous adresser par courriel des informations supplémentaires, mais uniquement sur demande spécifique de votre part. Ces données peuvent inclure des bulletins périodiques et d’autres documents que vous pourriez prendre l’initiative de demander à Enjoy321.com.
Outre les informations communiquées, si vous avez fourni une adresse électronique, nous pouvons utiliser les informations à caractère personnel vous concernant pour vous adresser, si vous y consentez (votre consentement pouvant être retiré à tout moment de la manière décrite dans la présente charte), des notifications d’offres spéciales ou vous informer des opportunités existant chez nos partenaires.
Vous pouvez demander à être exclu de la liste de distribution de toutes ou de certaines des communications marketing de Enjoy321.com à chaque fois que vous recevrez un courriel commercial de notre part ou à tout moment en vous connectant sur votre compte Enjoy321.com, ce qui vous permettra par ailleurs d'avoir accès aux informations à caractère personnel vous concernant et de les mettre à jour.
Nous pouvons également utiliser certaines des informations que vous nous fournissez pour vous présenter des publicités que vous pourriez trouver intéressantes. Cela présente des avantages pour Enjoy321.com comme pour vous. A notre niveau, la publicité nous aide à payer nos factures ; nous pouvons d’autant mieux facturer nos annonceurs qu’ils savent que leurs annonces seront vues par des personnes vraiment susceptibles de les trouver utiles. Vous en tirez également parti car vous avez accès à des annonces pouvant réellement vous intéresser au lieu de vous agacer.
Vous pouvez annuler votre inscription auprès de Enjoy321.com en nous adressant un courriel à annulation@Enjoy321.com et en indiquant votre adresse électronique dans la partie « Objet » du courriel. Nous vous adresserons un courriel confirmant que votre demande a été reçue. Après réception d’une confirmation de votre part, nous retirerons les informations vous concernant de notre base de données active, mais certaines informations resteront dans nos archives pendant un délai supplémentaire avant leur effacement. Nous pourrions ne pas être en mesure de retirer les informations vous concernant des bases de données de nos partenaires après que nous les ayons transmises.
Divulgation d’informations à caractère personnel
MOTW ne vend ni ne loue d’informations à caractère personnel à quelque tiers que ce soit autres que nos partenaires, comme l’indique cette charte. Nous pouvons compiler les informations à caractère personnel de tous nos utilisateurs et fournir ces informations sous forme agrégée à des tiers, y compris à des annonceurs publicitaires, à des fins de marketing et de promotion. Dans ce cas, cependant, ces informations ne se présenteront pas sous une forme permettant à un tiers quelconque de vous identifier personnellement.
Nous pouvons partager certaines des informations identifiables à caractère personnel vous concernant avec notre société mère en France ou avec nos sociétés soeurs et filiales dans le monde dans l’objectif de vous fournir une gamme complète de formules de voyages et de services correspondant à vos besoins en matière de voyages. Ce partage d'informations nous permet de mieux comprendre de quelle manière nos divers produits et services peuvent aider les voyageurs. Cela nous aide aussi à vous fournir des informations pouvant vous intéresser sur des opportunités de voyages. Nous n’imposons pas de restrictions à notre société mère ni à nos sociétés sœurs, filiales et sociétés affiliées quant à l'usage pouvant être fait d’informations à caractère personnel ainsi transmises. Cependant, ces sociétés traiteront de telles informations avec un soin au moins égal à celui avec lequel elles traitent des informations recueillies auprès de leurs propres utilisateurs. Elles se conformeront également aux dispositions légales applicables régissant la transmission de communications promotionnelles et vous donneront, dans les courriels qu’elles vous adresseront, la faculté de ne plus recevoir de tels messages promotionnels à l’avenir.
Nous pouvons aussi partager les informations à caractère personnel vous concernant avec des tiers missionnés par MOTW pour lui fournir des services (tels que des sociétés d’étude de marché, des fournisseurs de services marketing et des agences de publicité). Dans ce cas de figure, nous demanderons à ces partenaires d’accepter de n’utiliser de telles informations à caractère personnel permettant une identification que pour fournir à MOTW les services spécifiés. Comme vous pouvez vous y attendre, MOTW doit coopérer avec les autorités judiciaires et peut dans certains cas être tenu de divulguer des informations à caractère personnel permettant une identification en réponse à des demandes formées par des organismes de maintien de l’ordre ou dans le cadre des procédures judiciaires. Si, contrairement à nos attentes, une telle situation se présentait, nous ne fournirons que les informations demandées. En d’autres termes, nous ne communiquerons pas l’intégralité de notre base de données en réponse à une demande juridique spécifique. Nous pourrons également communiquer des informations vous concernant si nous pensons, à notre entière discrétion, que nous devons le faire pour empêcher une infraction. Vous y consentez en donnant votre accord à la présente charte. Vous consentez aussi à ce que nous divulguions des informations vous concernant dans le cadre de procédures judiciaires si nous y sommes juridiquement contraints ou si nous pensons raisonnablement que, ce faisant, nous pouvons réduire notre propre responsabilité ou que cela nous aidera à faire valoir nos droits. Nous pouvons aussi partager les informations vous concernant dans le cadre d’une transaction commerciale, comme un désinvestissement, une fusion, une consolidation, ou une cession d’actifs ou dans le cas improbable d’une cessation de paiement.
Votre profil et les contributions enregistrées sur Enjoy321.com pourront être consultés par le public et seront identifiables grâce au pseudo qui s’affichera. Enjoy321.com encourage ses membres à créer des pseudos ne pouvant être directement associés à leurs noms et prénoms. Enjoy321.com ne partagera ni votre adresse électronique ni vos nom et prénoms avec d’autres membres et ne les affichera pas non plus de façon publique, à moins que vous ne nous le demandiez expressément.
Les options de communication entre membres.
Lorsque vous vous inscrivez sur Enjoy321.com, les options de communication entre membres sont automatiquement activées. Ces options, comme par exemple les réseaux d’amis et la messagerie privée, permettent aux membres des sites du réseau MOTW, y compris vous-même, de communiquer entre eux mais également, toujours par l’intermédiaire de Enjoy321.com, avec des personnes non membres.
Les membres de Enjoy321.com peuvent désactiver les options de communication entre membres à tout moment s’ils le désirent à partir de leur profil de membre.
Nous avons conçu ces options afin d’éviter toute divulgation d’informations personnelles vous concernant à d’autres utilisateurs et afin de vous permettre de refuser de participer à des activités si vous ne le souhaitez pas. Votre adresse électronique n’est jamais divulguée à d’autres membres de Enjoy321.com ou vice-versa.
Comment pouvez-vous examiner et mettre à jour les informations à caractère personnel vous concernant ?
Vous pouvez passer en revue et mettre à jour les informations à caractère personnel que vous avez fournies lors de votre inscription en vous rendant sur votre compte Enjoy321.com. Vous pouvez avoir accès à vos informations personnelles et, si elles s’avèrent incorrectes, les corriger. Si vous le souhaitez, vous pouvez prendre contact avec nous au privacy@Enjoy321.com.
Les mesures que nous prenons pour protéger vos informations personnelles.
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